SELECTION DU CAUSSE
Présentation de la marque SELECTION DU CAUSSE
Déposée le 18 septembre 1991 par la société LES COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « SELECTION DU CAUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SELECTION DU CAUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELECTION DU CAUSSE est expirée depuis le 18 septembre 2011.
LES COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2001 n°2205225 - Publication au BOPI 2001-09-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09